Le juge Brian M. Cogan, de la Cour fédérale du district Est de New York, Brooklyn, a condamné le musicien haïtien Dener Ceide et sa société Dener Ceide Productions, Inc. à verser 1 million de dollars de dommages et intérêts aux promoteurs Wiss Joseph et Marie Joseph pour violation volontaire de marque déposée liée à l’utilisation du nom ZAFEM le 17 septembre 2025.
Selon la décision rendue, les plaignants, Wiss et Marie Joseph, sont les propriétaires enregistrés depuis 2021 de la marque “Zafem World Entertainment”, utilisée depuis près d’une décennie pour promouvoir des concerts et événements culturels dans la communauté haïtiano-américaine.
Malgré plusieurs mises en demeure, Dener Ceide aurait continué à exploiter le nom “Zafem”, en créant notamment le site zafemmusic.com et en sortant un album sous cette appellation. Le tribunal souligne que Ceide a agi “en pleine connaissance de cause”, après que l’Office américain des brevets et des marques (USPTO) a rejeté sa tentative d’enregistrement pour cause de conflit avec la marque existante.
Constatant le défaut de réponse du défendeur, le tribunal a considéré les faits comme admis et a jugé la violation “willful” (volontaire). En vertu du Lanham Act, la loi américaine sur les marques, le juge a fixé les dommages à 1 million de dollars, tout en refusant d’accorder le maximum de 2 millions réclamé par les plaignants, estimant que ces derniers n’avaient pas démontré l’ampleur exacte des pertes subies.
Le jugement prévoit également une injunction permanente, interdisant à Dener Ceide, à sa société et à toute entité associée d’utiliser le nom ou toute déclinaison du mot Zafem dans la commercialisation de produits ou services musicaux.
Le juge Cogan a rappelé que “l’usage non autorisé d’une marque enregistrée, même dans un contexte artistique, constitue une violation du droit fédéral dès lors qu’il est susceptible d’induire le public en erreur”.
Cette décision marque un tournant dans un litige qui a suscité de nombreuses réactions dans la diaspora haïtienne, où Zafem est perçu à la fois comme un projet artistique et un symbole culturel.
Lily Sory Ades